Alain Chartier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chartier (Alain, Gilles)
vice-président d'un groupe d'étude et de protection des oiseaux et de leur milieu ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Chartier (Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-04-02"
JORFTEXT000000466383(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Chartier (Alain)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Deblon (François)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000228004(source JORF)
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Chartier (Alain)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Deblon (François)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000228003(source JORF)
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Chartier (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Chartier (Alain, Fernand, Jacques)
ingénieur en chef de l'armement ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996